Cadastre, plan et état de section

Qu’est-ce que le cadastre ?

Le cadastre, ça vous dit quelque chose ? Si vous êtes un généalogiste amateur ou même un professionnel, il devrait être en haut de votre liste de ressources à explorer. Mais commençons par le début : qu’est-ce que le cadastre ? Pas de panique, on va garder ça simple.

Le cadastre est essentiellement un registre officiel qui répertorie les propriétés foncières d’une région donnée. C’est un peu comme une grande carte des terres, mais avec beaucoup plus de détails. Imaginez un immense puzzle où chaque pièce représente une parcelle de terrain. Chaque parcelle est minutieusement décrite, mesurée et documentée. On y trouve des informations comme la taille, la forme et la localisation précise de la parcelle, ainsi que le nom du propriétaire. Maintenant, vous commencez à voir où cela devient intéressant pour les généalogistes, non ?

Pour cela plusieurs types de documents sont à votre disposition :

  • plan cadastral (plan général de la commune appelé “tableau d’assemblage” et plans détaillés des parcelles de chaque section),
  • état de sections (liste des parcelles dans l’ordre numérique, de leur composition et de leurs propriétaires à la date de l’état de sections),
  • matrice cadastrale (liste des propriétaires avec indications de leurs biens, comportant généralement une table alphabétique au début ou à la fin du registre).

Exemple de recherche cadastrale

Vous connaissez la localisation

Pour l’exemple nous cherchons à retracer l’histoire d’un terrain situé aux Six-Chemins à Saint-Jouin dans le Calvados (14).

Étape 1 : Retrouvez le plan cadastral correspondant

Dans notre exemple, commune de Saint-Jouin, plan cadastral de 1827.

Étape 2 : Repérez la section sur le tableau d’assemblage

Section C – les Six Chemins de la Taille

Étape 3 : Trouvez le numéro de parcelle

Sur le plan de section, il vous faudra localiser la parcelle correspondante à votre recherche pour relever son numéro

Plan de la section C – parcelle n° 90

Étape 4 : Consultez l’État de section

Les État de section regroupent par section la liste des propriétaires des parcelles dans l’ordre des numéros de parcelles.

Etat de section - cadastre - Saint Jouin
HÉBERT Louis est propriétaire de la parcelle n° 90

Nous avons désormais le nom d’un ancien propriétaire. Nous pouvons continuez nos investigations.

Vous connaissez le nom d’un ancien propriétaire :

Pour notre exemple nous recherchons les biens de HÉBERT Louis, propriétaire à Saint-Jouin dans le Calvados (14) au début du XIXe siècle.

Étape 1 : Consultation de la Matrice Cadastrale

HÉBERT Louis – folio 63
  • Retrouvez la matrice cadastrale correspondante à la période de recherche. La matrice peut prendre diverses formes, que ce soit pour des biens fonciers, bâtis ou non bâtis.
  • Allez à la table alphabétique qui se trouve, selon les cas, au début ou à la fin du registre (lorsqu’une matrice est divisée en plusieurs registres, il se peut que la table ne figure que dans l’un d’entre eux).
  • Retrouvez le nom du propriétaire recherché. Généralement classés par ordre alphabétique.
  • Relever le numéro de folio ou de case du registre, indiqué.
  • Consultez la page du registre correspondant au numéro de folio.

Étape 2 : Identification des Numéros de Parcelles

Le folio présente le nom du propriétaire, le numéro de la matrice, la localisation, la nature du bien et le numéro de folio d’où provient le bien (entré, acquis) et celui où est passé le bien (vendu, sorti, porté), ainsi que le numéro de parcelle recherché.

HÉBERT Louis possède un terrain de labour à la parcelle 90.
La parcelle a été transférée au folio 131.

Dans notre exemple, pour suivre l’histoire de ce bien, il vous faudra vous référer au folio 131, et ainsi de suite.

Étape 3 : Localisation sur le Plan

Une fois les numéros de parcelles en main, localisez-les sur le plan de section correspondant à la localisation du bien. Pour trouver le plan de section correspondant, vous pouvez consulter le tableau d’assemblage.

Plan cadastral (1827) de la commune de Saint-Jouin – section C de La Taille

Étape 4 : Utilisation des Outils en Ligne

Pour compléter vos recherches, consultez le cadastre actuel en ligne sur cadastre.gouv.fr. Vous y repérerez les évolutions du lieu, nouvelles voies de communication, construction ou démolitions… .
Enfin, utilisez Géoportail de l’Institut Géographique National pour obtenir une vue satellite détaillée de la maison ou du terrain tels qu’ils sont aujourd’hui. Vous pouvez également consulter le site Remontez le temps (IGN) pour voir l’évolution du territoire. Enfin si Google Street View est disponible dans la zone observée, vous pourrez vous y promener virtuellement.

Parcelle 48 sur la feuille 0C du cadastre
Vue aérienne de la parcelle

L’Intérêt généalogique

Maintenant que vous avez une idée de ce qu’est le cadastre et comment il peut être utile pour les généalogistes, parlons de son intérêt plus en détail.

Le cadastre offre une perspective unique sur la vie de nos ancêtres. Il peut vous aider à répondre à des questions telles que : où vivaient-ils ? À quoi ressemblait leur propriété ? Qui étaient leurs voisins ? Combien de terres possédaient-ils ? Toutes ces informations peuvent ajouter de la profondeur à votre recherche généalogique.

En outre, le cadastre peut également vous aider à retracer l’évolution de la propriété au fil du temps. Vous pouvez voir comment les parcelles de terre ont été divisées, agrandies ou transmises à d’autres. Cela peut vous aider à suivre les liens familiaux et à reconstituer l’histoire de votre lignée.

Le Cadastre, un trésor généalogique

Le cadastre est un outil précieux pour les généalogistes en herbe ou chevronnés. Il vous permet de plonger dans le passé de vos ancêtres, en explorant la terre qu’ils ont possédée et cultivée. Ces informations peuvent non seulement enrichir votre recherche généalogique, mais aussi vous aider à mieux comprendre la vie de vos ancêtres et celle de leur communauté.

Alors, la prochaine fois que vous plongerez dans l’histoire de votre famille, n’oubliez pas de jeter un coup d’œil au cadastre. Vous pourriez bien y trouver un trésor d’informations qui vous rapprochera un peu plus de vos racines familiales.


Pour aller plus loin :


Crédit photo : 
- Image de couverture : Image Pexels sur Pixabay
- Illustrations : Capture des plans et registres de Saint-Jouins (14) - AD du Calvados.
- Illustrations : Capture Cadastre, section 0C sur cadastre.gouv.fr.
- Vue aérienne : Saint-Jouin (14) géoportail.gouv.fr

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Pepette
29 septembre 2023 12h12

Bonjour, j’ai lu avec attention votre article sur le plan cadastral! Une petite question toutefois: où consulter ce type de cadastre?

Cédric
Administrateur
Répondre à  Brigitte
29 septembre 2023 13h10

Les plans cadastraux sont souvent disponibles en ligne sur les sites des Archives Départementales, mais malheureusement les matrices et les états de sections n’y sont pas toujours numérisés. Il faudra alors les consulter sur place. Vous pouvez consulter les ressources par département sur cette page Les ressources généalogiques ou en utilisant la liste déroulante dans la partie droite du site (sélectionnez le département qui vous interesse). Bien à vous